Jeudi 10 décembre 2020 - Début de la séance à 19h00. Comité syndical retransmis sous format vidéo, à suivre en direct sur cette page.

LE DIRECT DE LA SEANCE SERA ACCESSIBLE CI-DESSOUS,
À PARTIR DE 19H00.

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Ordre du jour :

I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

II. ADMINISTRATION GENERALE

1. Délibération modalités de tenue de la séance
2. Approbation des compte-rendus des réunions du Comité syndical
3. Compte-rendu des décisions du Président et des délibérations prises par le Bureau
4. Fonctionnement des services du Pôle métropolitain : état de situation
5. Organisation des délégations thématiques
6. Election de la commission d'appel d'offres spécifiques aux marchés
7. Election des representants du Pôle métropolitain au GLCT du Grand Genève
8. Désignation des représentants du Pôle métropolitain au sein des groupes de travail thématiques transfrontaliers (GTT) du GLCT Grand Genève
9. Désignation du représentant du Pôle métropolitain au sein du Conseil d'administration des TPG (Transports publics genevois)
10. Désignation d'un représentant du Pôle métropolitain au sein des instances d'ATMO Auvergne - Rhône-Alpes
11. Désignation d'un représentant du Pôle métropolitain au Conseil d'administration d'AURA Industrie 4.0 (Mont-Blanc Industrie)
12. Feuille de route politique : retour sur les travaux des séminaires du Bureau et calendrier des préparation et d'adoption
13. Invitation de représentants de la Région Auvergne Rhône-Alpes, du Département de l'Ain et du Département de la Haute-Savoie lors des réunions du Comité syndical du Pôle métropolitain
14. Calendrier 2021 des instances du Pôle métropolitain

III. FINANCES ET RSSOURCES HUMAINES

1. Indemnités des élus
2. Prise en charge des frais de mission et de transport des élus
3. Décision modificative n°1 du budget principal 2020
4. Autorisation accordée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
5. Proposition d'évolution de la charte de télétravail du Pôle métropolitain

IV. GRAND GENEVE

1. Retour sur les réunions de l'instance politique de coopération (IPC) du CRFG et du GLCT Grand Genève du 19 novembre 2020
2. Projet d'agglomération n°4 : validation du projet de liste des mesures PA4 et délégation au Bureau pour finalisation du dossier de candidature au PA4
3. Assises européennes de la transition énergétique 2022 (AETE), organisation et modèle de financement : point d'information
4. PACTE : point d'information relatif au volet transition écologique
5. La Nuit est belle ! : point d'information relatif au volet transition écologique

V. TRANSITION ECOLOGIQUE : évolution du service REGENERO : service public pour la performance énergétique de l'habitat (SPPEH)

VI. POLITIQUES CONTRACTUELLES : CPER et plan de relance

VII. DIVERS