Mardi 8 décembre 2020
Jeudi 10 décembre 2020 : Comité syndical en direct à 19h00
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Jeudi 10 décembre 2020 - Début de la séance à 19h00. Comité syndical retransmis sous format vidéo, à suivre en direct sur cette page.
LE DIRECT DE LA SEANCE SERA ACCESSIBLE CI-DESSOUS,
À PARTIR DE 19H00.
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Ordre du jour :
I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
II. ADMINISTRATION GENERALE
- Délibération modalités de tenue de la séance
- Approbation des compte-rendus des réunions du Comité syndical
- Compte-rendu des décisions du Président et des délibérations prises par le Bureau
- Fonctionnement des services du Pôle métropolitain : état de situation
- Organisation des délégations thématiques
- Election de la commission d'appel d'offres spécifiques aux marchés
- Election des representants du Pôle métropolitain au GLCT du Grand Genève
- Désignation des représentants du Pôle métropolitain au sein des groupes de travail thématiques transfrontaliers (GTT) du GLCT Grand Genève
- Désignation du représentant du Pôle métropolitain au sein du Conseil d'administration des TPG (Transports publics genevois)
- Désignation d'un représentant du Pôle métropolitain au sein des instances d'ATMO Auvergne - Rhône-Alpes
- Désignation d'un représentant du Pôle métropolitain au Conseil d'administration d'AURA Industrie 4.0 (Mont-Blanc Industrie)
- Feuille de route politique : retour sur les travaux des séminaires du Bureau et calendrier des préparation et d'adoption
- Invitation de représentants de la Région Auvergne Rhône-Alpes, du Département de l'Ain et du Département de la Haute-Savoie lors des réunions du Comité syndical du Pôle métropolitain
- Calendrier 2021 des instances du Pôle métropolitain
III. FINANCES ET RSSOURCES HUMAINES
- Indemnités des élus
- Prise en charge des frais de mission et de transport des élus
- Décision modificative n°1 du budget principal 2020
- Autorisation accordée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- Proposition d'évolution de la charte de télétravail du Pôle métropolitain
IV. GRAND GENEVE
- Retour sur les réunions de l'instance politique de coopération (IPC) du CRFG et du GLCT Grand Genève du 19 novembre 2020
- Projet d'agglomération n°4 : validation du projet de liste des mesures PA4 et délégation au Bureau pour finalisation du dossier de candidature au PA4
- Assises européennes de la transition énergétique 2022 (AETE), organisation et modèle de financement : point d'information
- PACTE : point d'information relatif au volet transition écologique
- La Nuit est belle ! : point d'information relatif au volet transition écologique
V. TRANSITION ECOLOGIQUE : évolution du service REGENERO : service public pour la performance énergétique de l'habitat (SPPEH)
VI. POLITIQUES CONTRACTUELLES : CPER et plan de relance
VII. DIVERS