Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2017_62

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT REGENERO

Télécharger au format pdf

CS2017_61

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

EXPOSITION FRONTIERES : ADOPTION DES CONVENTIONS

Télécharger au format pdf

CS2017_60

21/09/2017

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE LA FEUILLE DE ROUTE DU SCHEMA METROPOLITAIN

Télécharger au format pdf

BU2017_07

15/09/2017

Administratif

Délibérations du Bureau

APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT DE LA VILLE D’AMBILLY AUPRES DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS, DANS LE CADRE D’UNE ASSISTANCE INFORMATIQUE

Télécharger au format pdf

BU2017_06

15/09/2017

Administratif

Délibérations du Bureau

APPROBATION DE LA CONVENTION DE LOCATION DE LOCAUX ADMINISTRATIFS, DE MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES ET D’ENTRETIEN

Télécharger au format pdf