Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
BU2018_10	14/09/2018	Administratif Délibérations du Bureau CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE « ARCHIVES » ENTRE LE POLE METROPOLITAIN ET ANNEMASSE-AGGLOMERATION Télécharger au format pdf
BU2018_08	14/09/2018	Economie-formation Délibérations du Bureau SALON DES METIERS DE L’HUMANITAIRE DU GRAND GENEVE : PARTENARIAT AVEC ANNEMASSE AGGLOMERATION Télécharger au format pdf
BU2018_07	14/09/2018	Mobilité Délibérations du Bureau DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES POUR LE DEVELOPPEMENT D’UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE DYNAMIQUE EN TEMPS REEL SUR LE TERRITOIRE DU GRAND GENEVE AU TITRE DE LA CONVENTION DE COOPERATION METROPOLITAINE DU GENEVOIS FRANÇAIS Télécharger au format pdf
BU2018_09	13/09/2018	Administratif Délibérations du Bureau DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU SMAG POUR LA LOCATION DE LOCAUX AU CENTRE DE CONVENTION D’ARCHAMPS Télécharger au format pdf
	22/06/2018	Délibérations du Comité syndical Statuts du Pôle métropolitain (version adoptée par le Comité syndical du 22 juin 2018) Télécharger au format pdf

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