Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2023_50	22/12/2023	Culture Délibérations du Comité syndical PROJET DE CONVENTION AVEC LA SOCIETE NEOADVERTISING POUR REVERSEMENT AU POLE METROPOLITAIN DU TROP PERÇU Télécharger au format pdf
CS2023_49	22/12/2023	Transition écologique Délibérations du Comité syndical SITES D’EXPERIMENTATION ZERO ARTIFICIALISATION NETTE (ZAN) DANS LE CADRE DU PARTENARIAT ADEME, BANQUE DES TERRITOIRES ET PÔLE METROPOLITAIN Télécharger au format pdf
CS2023_48	22/12/2023	Mobilité Délibérations du Comité syndical APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION AVEC LE SM4CC RELATIVE A LA REALISATION D’UN PLAN DE DEPLACEMENT D’ENTREPRISE Télécharger au format pdf
CS2023_47	22/12/2023	Mobilité Délibérations du Comité syndical APPROBATION DU PROJET D’AVENANT A LA CONVENTION D’INCITATION AU COVOITURAGE Télécharger au format pdf
CS2023_46	22/12/2023	Budget Délibérations du Comité syndical DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) – BUDGET PRIMITIF 2024 Télécharger au format pdf

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