Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2020_10	21/02/2020	Mobilité Délibérations du Comité syndical PROJET INTERREG LEMCOV : VALIDATION DE L’ENGAGEMENT DU POLE METROPOLITAIN EN TANT QUE PARTENAIRE DE L’OPERATION Télécharger au format pdf
CS2020_09.1	21/02/2020	Economie-formation Délibérations du Comité syndical INTEGRATION DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS PARMI LES MEMBRES FONDATEURS DE LA FONDATION PARTENARIALE ABRITANTE DE L’UNIVERSITE SAVOIE -MONT-BLANC Télécharger au format pdf
CS2020_08.1	21/02/2020	Economie-formation Délibérations du Comité syndical PARTENARIAT AVEC AURAI 4.0 (MONT-BLANC INDUSTRIE) : AUTORISATION DU VERSEMENT DE LA SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2020 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION CADRE 2018-2020 Télécharger au format pdf
CS2020_07.1	21/02/2020	Culture Délibérations du Comité syndical APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION OUTDOOR SPORT VALLEY POUR L’ANNEE 2020 Télécharger au format pdf
CS2020_06	21/02/2020	Transition écologique Délibérations du Comité syndical APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC INNOVALES POUR L’ANNEE 2020 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION CADRE 2019-2021 Télécharger au format pdf

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