Actes administratifs

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2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2020_39

10/12/2020

Administratif

Délibérations du Comité syndical

PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE TRANSPORT DES ELUS

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CS2020_38.2

10/12/2020

Administratif

Délibérations du Comité syndical

TABLEAU RECAPTITULATIF DES INDEMNITES DE FONCTION

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CS2020_38.1

10/12/2020

Administratif

Délibérations du Comité syndical

INDEMNITES DES ELUS

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CS2020_37

10/12/2020

Administratif

Délibérations du Comité syndical

INVITATION DE REPRESENTANTS DE LA REGION AUVERGNE RHONE-ALPES, DU DEPARTEMENT DE L’AIN ET DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE LORS DES REUNIONS DU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN

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CS2020_36

10/12/2020

Administratif

Délibérations du Comité syndical

DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DU POLE METROPOLITAIN AU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’AURA INDUSTRIE 4.0 (MONT-BLANC INDUSTRIE)

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