Actes administratifs

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2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2021_14.2

22/04/2021

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

SYNTHESE DU PA4

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CS2021_14.1

22/04/2021

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

APPROBATION DU PROJET D’AGGLOMERATION N°4

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CS2021_13

22/04/2021

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADMINISTRATION GENERALE

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BU2021_05

09/04/2021

Economie-formation

Délibérations du Bureau

CANDIDATURE DU PÔLE MÉTROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS AUX APPELS A MANIFESTATION D’INTERET « DEPLOIEMENT DU REFERENTIEL ECONOMIE CIRCULAIRE – ACTION COLLECTIVE POUR LES TERRITOIRES EN AUVERGNE-RHONE-ALPES »

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BU2021_04.2

09/04/2021

Administratif

Délibérations du Bureau

Convention de partenariat régissant les relations entre le Pôle métropolitain du Genevois français et l’association « Le Club des Entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc » et annexes

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