Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2021_30

24/09/2021

Administratif

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DU RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ANNEE 2020 DU POLE METROPOLITAIN

Télécharger au format pdf

CS2021_29

24/09/2021

Transition écologique

Délibérations du Comité syndical

ADOPTION DE L’AVENANT A LA CONVENTION AIR DU GENEVOIS FRANÇAIS

Télécharger au format pdf

CS2021_28.2

24/09/2021

Economie-formation

Délibérations du Comité syndical

Convention de partenariat régissant les relations entre le Pôle métropolitain du Genevois français et l’association French Tech du Genevois français et annexes

Télécharger au format pdf

CS2021_28.1

24/09/2021

Economie-formation

Délibérations du Comité syndical

CONVENTION DE PARTENARIAT FRENCH TECH DU GENEVOIS FRANÇAIS

Télécharger au format pdf

CS2021_27

24/09/2021

Mobilité

Délibérations du Comité syndical

PROGRAMME D’ACTIONS 2022-2025 MOBILITÉ

Télécharger au format pdf