N° d'actes |
Mise en ligne |
Intitulé |
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CS2022-01 |
12/07/2022 |
Délibérations du Comité syndical Délibérations du Comité syndical – 1er semestre 2022 Télécharger au format pdf |
BU2022-11 |
08/07/2022 |
Délibérations du Bureau ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE D’EXPLOITATION D’UN RESEAU DE COVOITURAGE DYNAMIQUE DANS LE GENEVOIS FRANÇAIS ET CREATION D’UNE NOUVELLE LIGNE DE COVOITURAGE Télécharger au format pdf |
BU2022-12 |
08/07/2022 |
Délibérations du Bureau APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DEGROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DES SYSTÈMES D’IMPRESSION Télécharger au format pdf |
BU2022-09 |
10/06/2022 |
Délibérations du Bureau CONVENTIONS DE PARTENARIAT FINANCIER RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE D’UNE CAMPAGNE D’INCITATION FINANCIERE AU COVOITURAGE ENTRE LE POLE METROPOLITAIN, ATMB ET LES OPERATEURS DE COVOITURAGE VOLONTAIRES Télécharger au format pdf |
BU2022-10 |
10/06/2022 |
Délibérations du Bureau ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LE POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANÇAIS ET L’ASSOCIATION CHATEAU ROUGE Télécharger au format pdf |