Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
CS2023-15	23/03/2023	Transition écologique Délibérations du Comité syndical APPROBATION DE LA CANDIDATURE DU POLE METROPOLITAIN A L’AMI AUPRES DE L’ADEME – ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Télécharger au format pdf
CS2023-16	23/03/2023	Mobilité Délibérations du Comité syndical RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION DU POLE METROPOLITAIN A LA PLATEFORME AGIR POUR L’ANNEE 2023 Télécharger au format pdf
BU2023-03	03/03/2023	Administratif Délibérations du Bureau AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PUBLICS POUR LA MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME D’ACTIONS EN FAVEUR DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE SUR LE GENEVOIS FRANÇAIS – LOTS N°3 ET 4 Télécharger au format pdf
BU2023-04	03/03/2023	Transition écologique Délibérations du Bureau ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC L’HEPIA POUR LA REALISATION DE LA TRAME NOIRE Télécharger au format pdf
BU2023-05	03/03/2023	Administratif Délibérations du Bureau ADOPTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT AVEC LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE POUR L’EXPERIMENTATION DE BASSIN DE VIE Télécharger au format pdf

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