Actes administratifs

N° d'actes	Mise en ligne	Intitulé
BU2023-10.1	12/05/2023	Economie-formation Délibérations du Bureau Convention de partenariat régissant les relations entre le Pôle métropolitain du Genevois français et l’association « Le Club des Entreprises de l’Université Savoie Mont Blanc » et annexes Télécharger au format pdf
BU2023-10	12/05/2023	Economie-formation Délibérations du Bureau CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CLUB DES ENTREPRISES DE L’UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC Télécharger au format pdf
BU2023-11	12/05/2023	Administratif Délibérations du Bureau CANDIDATURE A L’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET RECENSER LES BESOINS DES ACTEURS PUBLICS EN DONNEES SPATIALES Télécharger au format pdf
CS2023-17	27/04/2023	Transition écologique Délibérations du Comité syndical CONTRIBUTION DU POLE METROPOLITAIN A LA VISION TERRITORIALE TRANSFRONTALIERE Télécharger au format pdf
CS2023-17.2	27/04/2023	Aménagement du territoire Délibérations du Comité syndical CONTRIBUTION VTT_ComplementEPCI Télécharger au format pdf

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