Actes administratifs

Rechercher un document

Tous
Toutes
2024

N° d'actes

Mise en ligne

Intitulé

CS2023_33.2

22/06/2023

Transition écologique

Délibérations du Comité syndical

Convention cadre de partenariat entre Enedis et le Pôle métropolitain du Genevois Français

Télécharger au format pdf

CS2023-34

22/06/2023

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

INTERSCOT

Télécharger au format pdf

CS2023-36

22/06/2023

Culture

Délibérations du Comité syndical

FONDS CULTUREL TRANSFRONTALIER : COMPOSITION DU JURY DE SELECTION DE L’APPEL A PROJETS

Télécharger au format pdf

CS2023-35

22/06/2023

Aménagement du territoire

Délibérations du Comité syndical

MODIFICATION DU SRADDET : AVIS DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANCAIS

Télécharger au format pdf

BU2023-09

12/05/2023

Economie-formation

Délibérations du Bureau

CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC ANNEMASSE AGGLOMERATION POUR L’ORGANISATION DU SALON DES METIERS DE L’HUMANITAIRE« SOLIWAY » 2023

Télécharger au format pdf