Les SCoT des intercommunalités

SCoT d’Annemasse Agglo (Communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons) approuvé le 15 septembre 2021

• • Délibération de prescription
  • Bilan du SCoT 2013
  • Délibération d’arrêt 
  • Délibération d’approbation
  • Rapport de présentation -Tome 1 : diagnostic territorial et état initial de l’environnement 
  • Rapport de présentation – Tome 2 : évaluation environnementale et justification des choix retenus 
  • Inventaire des zones humides
  • Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
  • Procès verbal du PADD
  • Présentation du PADD
  •  Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
  • Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
  • Bilan de la concertation 
  • Contribution du public
  • Procès verbal de synthèse de l’enquête publique 
  • Rapport de l’enquête publique 
  • Mémoire en réponse au procès verbal de la Commission d’enquête

SCoT du Genevois (Communauté de communes du Genevois) approuvé le 16 décembre 2013

• Diagnostic état initial de l’environnement  
• Compatibilité et articulation du SCoT avec les autres plans et programmes 
• Justification des choix 
• Dispositif de suivi de la mise en œuvre du SCoT
• Evaluation environnementale
• Résumé non technique 
• Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
• Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
• Annexes

Modification simplifiée n°1 du SCoT du Genevois (approuvé le 12 septembre 2016)

• Délibération du Conseil communautaire du 12 septembre 2016
• Dossier de modification

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du SCoT – EcoParc du Genevois approuvée le 29 avril 2019 : 

• Délibération du Conseil communautaire du 29 avril 2019
• Rapport d’enquête publique 
• Extrait du SCoT avant mise en compatibilité 
• Extrait du SCoT après mise en compatibilité

SCoT du Pays de Gex (Communauté d’agglomération du Pays de Gex) approuvé le 19 décembre 2019

• Délibération d’approbation
• Rapport de présentation Tome 1 : diagnostic territorial
• Rapport de présentation tome 2 : justification des choix et évaluation environnementale
• Rapport de présentation  : annexes
• Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
• Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
• Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
• Annexe 1 : continuités écologiques 
• Annexe 2.1 : diagnostic agricole secteur centre 
• Annexe 2.2 : diagnostic agricole secteur nord
• Annexe 2.3 : diagnostic agricole secteur RD1005
• Annexe 2.4 : diagnostic agricole secteur Sud
• Annexe 2.5 : diagnostic agricole secteur Valserine

(en attente)